Legal — Mentions obligatoires
Conformément aux dispositions des articles L. 441-6, R. 123-237 et loi n°2004-575, ci‑dessous les informations légales de l'éditeur du site doucemoment.com.
- Éditeur : Doucemoment
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 6 000 €
- Adresse : 18 Avenue Victor Hugo, 75116 Paris, France
- SIRET : 912 345 678 00012
- RCS : RCS Paris B 912 345 678
- Numéro TVA intracom : FR 12 912345678
- Téléphone :+33 7 58 29 14 06
- E‑mail :Doucemoment@gmail.com

Hébergeur du site
- Hébergeur : OVH SAS
- Siège : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007
- Site :ovh.com

Conditions d'utilisation & responsabilité
Le site fournit des informations sur les ateliers floraux et services. L'usage du site est soumis aux conditions suivantes :
Propriété intellectuelle
Les contenus (textes, photos, logos, vidéos) publiés sur ce site sont la propriété de Doucemoment ou de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable.

| Type | Durée |
|---|---|
| Données de paiement | Conservées 6 ans |
| Contact & réservations | Conservées 3 ans |
| Logs techniques | Conservés 13 mois |
Données personnelles (RGPD)
Traitement des données réalisé par Doucemoment pour la gestion des réservations, facturation et informations client. Pour en savoir plus, consulter notre Politique de confidentialité.
- Base juridique : exécution du contrat, consentement lorsque nécessaire.
- Durée de conservation : voir tableau ci‑dessus.
- Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition, portabilité, limitation. Pour exercer vos droits : Doucemoment@gmail.com
- Délégué à la protection des données : non désigné — contact via privacy.html

Litiges, médiation et droit applicable
En cas de litige, la loi française est applicable. Sauf dispositions contraires, le tribunal compétent est celui du siège social de Doucemoment.
Avant toute action judiciaire, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent via mediation‑conso.fr.
Extraits utiles & contacts
Pour toute question juridique relative au site ou aux services :
- Contact juridique : Doucemoment@gmail.com
- Numéro de téléphone : +33 7 58 29 14 06
- Adresse postale : 18 Avenue Victor Hugo, 75116 Paris
